Etude d’impact : Volet faune, flore et habitats naturels
Etude de cadrage, Pré-diagnostic faune, flore et habitats naturels
L’objectif est de découvrir le potentiel écologique du site afin de déterminer la nécessité ou non d’études plus approfondies et de définir leur nature et leur ampleur.
Il s’agit d’une étude bibliographique approfondie, étayée par une rapide visite de terrain.
Elle est basée sur la consultation :
- des bases de données,
- des acteurs locaux,
- d’une à deux journées d’investigation sur le terrain.
Etat initial faune, flore et habitats naturels
L’objectif est de comprendre l’écologie du lieu.
Il s’agit d’une étude de terrain détaillée permettant de connaître les espèces fréquentant le site : pour la reproduction, l’alimentation, etc …
L’état initial aboutit à :
- une analyse des sensibilités du site
- la définition et la hiérarchisation des enjeux écologiques à partir des listes rouges, des protections réglementaires…
De nombreuses espèces ne sont identifiables qu’à une certaine période de l’année. Il est donc important de réaliser les prospections de terrain à une période optimale qui peut être précisée lors de l’étude de cadrage.
Evaluation des incidences et des impacts
Il s’agit du croisement des aspects environnementaux du projet et des enjeux naturalistes du site.
Ces impacts peuvent être directs ou indirects, induits, permanents ou temporaires. Ils modifient l’équilibre écologique du site.
Elaboration des mesures de suppression, réduction et compensation du projet
Il s’agit de la dernière partie de l’étude d’impact, elle vise à réduire les impacts décris dans la partie précédente par des mesures de manière à permettre l’implantation du projet tout en garantissant le maintien des qualités écologiques du territoire concerné
- de suppression (ex : modification de l’emprise pour éviter un secteur sensible),
- de réduction (ex : maintien de haies dans une zone défrichée) ou
- de compensation (ex : création d’un habitat similaire à l’habitat détruit par le projet).
Une application spécifique est réalisée si le projet a une incidence sur une zone Natura 2000 : il s’agit de l’étude d’incidence Natura 2000 conforme aux articles R414 et suivant du Code de l’Environnement.